Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association CSI.

Il complète les dispositions des statuts, en leur dernier état, tels qu’ils ont été adoptés par l’Assemblée Générale du 25 juin 1999 réunie à l’Isle sur la Sorgue.

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1. Adhésion (articles 3, 4 et 5 des statuts)

L’adhésion au CSI (Club Subaquatique Islois) implique l’acceptation de se conformer aux statuts, au règlement intérieur et à respecter la réglementation fédérale (Arrêté du 22 juin 1998 modifié par l’arrêté du 28 août 2000).

L’adhésion au CSI ouvre droit à toutes les activités proposées par le club. Pour adhérer au CSI, il faut fournir :

• la fiche d’inscription complétée ;

• une copie du certificat médical* de non contre indication à la plongée sous marine en scaphandre (et, éventuellement à la plongée en apnée) :

• Certificat selon modèle Fédéral pour la première licence ;

• Certificat établi par un médecin Fédéral ou titulaire d’un CES sport pour le passage de brevets Fédéraux ;

• une photo d’identité ;

• un certificat de scolarité pour les étudiants ;

• une attestation de niveau de plongeur (copie de la carte CMAS) pour les nouveaux ;

• le montant de la cotisation comprenant l’adhésion au club et la licence Fédérale.

• Cas particulier des mineurs : La présence d’un parent est obligatoire pour inscrire un mineur. Il faudra également fournir :

• ’autorisation parentale signée de pratiquer la plongée sous marine en piscine ;

• l’autorisation parentale signée à faire pratiquer des soins médicaux éventuels ;

• pour chaque sortie en mer une autorisation parentale signée autorisant la sortie, la plongée et la pratique de soins médicaux éventuels.

• Pour les encadrants : Ils fourniront un certificat médical* de non contre indication à la pratique et à l’enseignement de la plongée en scaphandre et/ou en apnée.

* Il est rappelé que la validité d’un certificat médical est de un an.

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    2. Conseil d’administration (articles 7, 8, 9, 10 et 11 des statuts)

Conformément aux statuts, le Conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale et qui ne sont ni contraires à la loi ni à ces statuts.

• il étudie toute modification des statuts ou du règlement intérieur avant qu’elle ne soit soumise à l’approbation de l’Assemblée Générale ;

• par l’intermédiaire du trésorier, il gère les finances de l’association ;

• il propose le montant de la cotisation annuelle, de la participation forfaitaire correspondant au coût de la plongée, à l’emprunt de matériel et au gonflage ;

• il nomme le responsable du matériel et des différentes commissions.

 

    3. Commission technique

La commission technique :

• élabore le calendrier des plongées ;

• nomme les responsables des différentes formations ;  

• attribue les créneaux piscine des différentes formations.

Les adhérents souhaitant suivre une formation technique proposée par le club doivent obtenir l’accord préalable de la commission technique.

 

    4. Piscine

L’accès à la piscine municipale n’est autorisé que pendant les différents créneaux horaires qui nous sont attribués par le service des sports de la mairie de l’Isle sur la Sorgue.

Les différentes formations sont réparties dans ces créneaux horaires affichés des le début de saison. Seuls les membres de l’association à jour de leur cotisation et en possession d’un certificat médical en cours de validité sont autorisés à accéder à la piscine. Toutefois, les nouveaux plongeurs sont autorisés à découvrir les activités piscine une première fois sans ces conditions.

Ils peuvent ensuite adhérer au club.

Les adhérents ne sont autorisés à accéder au bassin qu’en présence d’un encadrant responsable. I

ls s’engagent à respecter le règlement et les consignes de sécurité de la piscine.

Il est de plus interdit de faire des apnées sans surveillance.

Directeur de bassin

Avant le début de la séance, les encadrants désignent un Directeur de Bassin responsable de la sécurité et du respect des règlements. Le directeur de Bassin vérifie, avec son équipe, que tous les présents sont en règle : adhésion et certificat médical.

Après la séance, le Directeur de Bassin sécurise la piscine et remplit le cahier de suivi des activités piscine.

 

     5 - Sortie mer

Les sorties mer se font conformément au calendrier des plongées établi par la commission technique en début de saison.

Les inscriptions se font auprès de l’organisateur le plus tôt possible.

Les premiers inscrits seront prioritaires.

Cas des plongées non faites En cas d’annulation tardive (inférieure à une semaine), toute plongée réservée sera facturée à l’adhérent au prix forfaitaire quelque soit le motif de l’annulation.

Tout plongeur absent le jour de la plongée sans en avoir averti l’organisateur devra s’acquitter du montant total des plongées non faites (participation forfaitaire plus prise en charge par le CSI).

La liste des plongeurs débiteurs sera tenue à jour. Aucune autre inscription ne sera prise avant règlement.

 

     6 - Conditions d’emprunt de matériel

Les membres du club sont autorisés à emprunter du matériel uniquement pour les activités organisées par le club :

formation piscine ou plongées en milieu naturel prévues au calendrier.

Les emprunteurs sont responsables du matériel emprunté et seront tenus de le remplacer en cas de perte ou de détérioration.

En cas de dysfonctionnement, ils sont tenus d’en informer le responsable matériel, dès la restitution du matériel.

Il est formellement interdit de démonter ou modifier le matériel du club.

Formation en piscine Les plongeurs en formation sont tenus de se présenter au local technique, 1/4h avant le début de la séance, afin de retirer le matériel nécessaire avec l’accord de leur encadrant.

Après la séance, ils ramènent le matériel et le range à sa place.

Sorties mer L’emprunt de matériel se fait après autorisation de l’organisateur.

Sauf accord du Président, du responsable du matériel ou de l’organisateur de la plongée :

• l’emprunt de matériel se fait à 20h, le vendredi précédant la plongée ;

• le matériel doit être rincé et ramené le soir de la dernière plongée ;

• l’emprunteur rempli impérativement le registre d’emprunt de matériel spécifique air et/ou spécifiques nitrox.

La participation forfaitaire correspondant à l’emprunt du matériel est à régler en même temps que les plongées.

 

     7 - Local technique - station de gonflage

L’entrée dans le local technique air ou dans le local nitrox est strictement réglementée.

Il est interdit d’y pénétrer sauf accord d’un responsable désigné (liste affichée au local technique).

L’usage de la station de gonflage air n’est autorisé qu’aux membres habilités ayant suivi une formation spécifique (liste affichée dans le local air).

L’usage de la station de gonflage nitrox n’est autorisé qu’aux membres habilités ayant suivi une formation spécifique (liste affichée dans le local nitrox).

Les blocs personnels des adhérents peuvent être gonflés au club par une personne habilitée à condition que ces blocs soient conformes à la réglementation en vigueur.

 

     8 – Sanction

Tout adhérent ayant commis une infraction aux statuts, au règlement intérieur ou aux règlements Fédéraux sera sanctionné par un avertissement et, après délibération du Conseil d’Administration, pourra être renvoyé définitivement de l’association.

 

 

Règlement Intérieur approuvé par l’Assemblée Générale Ordinaire du

 

Le Président                                                              La Secrétaire

André Bryselbout                                                     Laury Epert